Client : toute personne physique majeure ou personne morale qui visite le site ou effectue un achat sur le site NOREANE.
Site : le site internet accessible à l’adresse suivante :
https://k1tf10-ru.myshopify.com/
NOREANE : boutique en ligne spécialisée dans la vente d’oreillers ergonomiques pour jambes.
Contenu : ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logos et descriptions produits.
Utilisateur : toute personne se connectant ou naviguant sur le Site.
Informations personnelles : données permettant d’identifier directement ou indirectement une personne physique, notamment le nom, l’adresse e-mail, l’adresse de livraison, l’adresse de facturation, le numéro de téléphone ou les informations liées à une commande.
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données, dit RGPD.
Conformément aux obligations applicables aux sites de commerce en ligne, les informations relatives à l’éditeur du Site sont précisées ci-dessous.
Nom du site : NOREANE
URL du site : https://k1tf10-ru.myshopify.com/
Activité : vente en ligne d’oreillers ergonomiques pour jambes.
Propriétaire / Éditeur du site :
TCHANHOUN Bignon
Statut juridique :
Activité non encore immatriculée à ce jour. À mettre à jour dès la création de l’entreprise.
Numéro SIRET :
Non disponible à ce jour. À compléter après immatriculation.
Numéro de TVA intracommunautaire :
Non applicable à ce jour, sauf assujettissement ultérieur à la TVA.
Adresse de contact :
02 Voie Emilie Bouchaud
94500 Champigny-sur-Marne
France
E-mail de contact :
noreane.store@gmail.com
Responsable de la publication :
TCHANHOUN Bignon
Webmaster :
NOREANE
Hébergeur :
Shopify International Ltd.
Attn: Data Protection Officer
c/o Intertrust Ireland
2nd Floor 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Shopify indique que, pour les personnes situées dans l’EEE, au Royaume-Uni, au Moyen-Orient, en Amérique du Sud ou en Afrique, les données sont reçues par Shopify International Ltd. en Irlande. (Shopify)
L’utilisation du Site NOREANE implique l’acceptation des présentes conditions d’utilisation.
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte de l’évolution du Site, de l’activité ou des obligations légales applicables.
L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
Le Site NOREANE a pour objet de présenter et vendre des oreillers ergonomiques pour jambes.
NOREANE s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible concernant les produits, notamment leurs caractéristiques, leur usage, leur prix, leurs conditions de livraison et leurs conditions de retour.
Toutefois, des erreurs, omissions ou imprécisions peuvent exister. En cas de doute, le Client peut contacter NOREANE à l’adresse suivante :
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L’utilisateur s’engage à accéder au Site avec un appareil sécurisé, un navigateur récent et une connexion internet fonctionnelle.
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NOREANE détient les droits d’usage sur les éléments présents sur le Site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, descriptions produits et éléments visuels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site est interdite sans autorisation écrite préalable de NOREANE.
Toute utilisation non autorisée du Site ou de ses contenus pourra entraîner des poursuites conformément aux lois applicables.
NOREANE est responsable des contenus publiés sur le Site dans la limite des informations qu’elle contrôle directement.
NOREANE ne pourra être tenue responsable :
des interruptions temporaires du Site ;
des erreurs techniques liées à Shopify ou à des prestataires tiers ;
des dommages causés par une mauvaise utilisation du Site ;
des conséquences liées à une utilisation du produit non conforme aux recommandations indiquées sur la fiche produit.
Les informations présentes sur le Site ne constituent pas un avis médical. L’oreiller ergonomique pour jambes est un produit de confort. Il ne remplace pas un diagnostic, un traitement ou un avis médical professionnel.
Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément au RGPD et à la réglementation applicable en matière de protection des données.
Le responsable du traitement des données est :
TCHANHOUN Bignon
E-mail : noreane.store@gmail.com
NOREANE peut traiter les données personnelles des Clients pour les finalités suivantes :
permettre la navigation sur le Site ;
traiter les commandes ;
gérer le paiement ;
organiser la livraison ;
envoyer les confirmations de commande ;
assurer le service client ;
gérer les retours et remboursements ;
prévenir les fraudes ;
respecter les obligations légales, comptables et fiscales ;
améliorer le fonctionnement du Site.
NOREANE ne collecte pas de données médicales ou de données de santé.
NOREANE ne revend pas les données personnelles de ses Clients.
NOREANE n’achète pas de listes de contacts.
Conformément au RGPD, les utilisateurs disposent notamment des droits suivants :
droit d’accès à leurs données personnelles ;
droit de rectification ;
droit d’effacement ;
droit d’opposition ;
droit à la limitation du traitement ;
droit à la portabilité des données ;
droit de retirer leur consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter NOREANE à l’adresse suivante :
Le RGPD impose que seules les données nécessaires à chaque finalité soient traitées par défaut. (CNIL)
NOREANE ne vend pas les données personnelles de ses Clients.
Les données peuvent être transmises uniquement aux prestataires nécessaires au fonctionnement de la boutique, notamment :
Shopify ;
les prestataires de paiement ;
les transporteurs ;
les prestataires techniques ;
les autorités compétentes si la loi l’exige.
Certaines données peuvent être traitées hors de l’Union européenne dans le cadre des services Shopify. Shopify indique notamment que des données peuvent être transférées vers le Canada et les États-Unis selon les services utilisés. (Shopify)
NOREANE met en œuvre les moyens raisonnables à sa disposition pour protéger les données personnelles traitées via le Site.
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Si ces outils sont ajoutés ultérieurement, la présente page devra être mise à jour.
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Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, le Client est invité à contacter NOREANE en priorité afin de rechercher une solution amiable :
À défaut de résolution amiable, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun.
Pour toute question concernant le Site, les données personnelles, les commandes ou les présentes conditions, vous pouvez contacter NOREANE :
NOREANE
E-mail : noreane.store@gmail.com
Adresse : 02 Voie Emilie Bouchaud, 94500 Champigny-sur-Marne, France
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